Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDINAMETRE
Numéro de dépôt :
1388585
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
08/12/1996
Présentation de la marque ORDINAMETRE
Déposée le 8 décembre 1986 par BUISSON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ORDINAMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORDINAMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDINAMETRE est expirée depuis le 8 décembre 1996.
BUISSON Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24